Colloque 9-12.X.2008 PDF Imprimer Email
Lundi, 17 Mars 2008 12:43




Colloque internationale

La recodification

et les tendances actuelles du droit privé

Bălţi, 9-12 octobre 2008


Comité scientifique

Vladimir HANGA, Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca

Président d’honneur de l’Association Capitant - Roumanie

Jean PINEAU, Université de Montréal
Eugeniu PLOHOTNIUC, recteur de l'Université « Alecu Russo » de Bălţi

Victor VOLCINSCHI, Université d’Etat de Moldavie, Chişinău

Gheorghe NEAGU, Université « Alecu Russo » de Bălţi, doyen de la Faculté de Droit

Paul VASILESCU, Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca, doyen de la Faculté de Droit

Comité d’organisation

Mircea Dan BOB, Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca

Secrétaire général de l’Association Capitant – Roumanie

Veaceslav PÎNZARI, Université « Alecu Russo » de Bălţi
Ion GAGIM, vice recteur de l'Université « Alecu Russo » de Bălţi

Sergiu GOLUB, Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca
Cornel VRABIE, Université « Alecu Russo » de Bălţi

 



Mercredi, le 8 octobre

- Arrivée – aéroport de Chişinău et logement à Chişinău/transport vers Bălţi

- Dîner à établir, selon l’heure de l’arrivée

Jeudi, le 9 octobre – Sale de festivités de l’Université

 

• 9h30-10h30 Inscription des congressistes

• 10h30 Ouverture du colloque – Discours de bienvenue

(le Recteur, le Maire de la ville, le président de la Cour d’Appel, le doyen du Barreau des Avocats, les doyens des deux facultés de droit)

• 11h00 Conférence d’ouverture :

Sergiu BĂIEŞU, professeur à l’Université d’Etat de Moldavie

L’odyssée de l’élaboration du Code civil moldave

 

13h00-14h00 Déjeuner – cafétéria de l’université

 

15h00-17h00 – visite à la distillerie « Barza Albă (La cigogne blanche)» et dégustation de vins

(http://www.vinmoldova.md/eng/section/44)

 

18h30 Spectacle de danses traditionnelles moldaves

 

20h00 Dîner – cafétéria de l’université

 

Vendredi, le 10 octobre – Sale de conférences, Bibliothèque Scientifique Universitaire

 

9h00-12h00 Théorie de la recodification

• Csaba VARGA, professeur à l’Université catholique Pázmány Péter, Budapest, Hongrie

Codification et recodification – idées, tendances, modèles et résultats contemporains

 

• Pascale DEUMIER, professeur à l’Université Jean Monet, St. Etienne, France

La re-codification à droit constant : outil de légistique ou de réforme ?

 

10,15 - Pause café

Ferenc SZILÁGYI, étudiant en doctorat à l’Institut pour le droit en Europe, Université Osnabrück, Allemagne

Common Frame of Reference: Towards a Nowadays European Identity in Private Law

 

Raluca BERCEA, maître de conférences à l’Université d’Ouest, Timişoara, Roumanie

Le paradoxe de la codification européenne

 

 

13h00-15h00 – pause déjeuner – cafétéria de l’université

16h00-19h00 La recodification et ses modèles

• Christian BALDUS, professeur à l’Université de Heidelberg, Allemagne

Thomas RAFF, Université de Heidelberg, Allemagne

La codification allemande et son système

Marian NICOLAE, maître de conférences à l’Université de Bucarest, Roumanie

Mircea-Dan BOB, chargé de cours à l’UBB, Cluj-Napoca, Roumanie

La (re)codification du droit privé roumain en quête de modèle

 

17,15 - Pause café

• Florin STRETEANU, maître de conférences à l’UBB, Cluj-Napoca, Roumanie

La codification roumaine en matière pénale : à la recherche d’un modèle

 

Flavius BAIAS, professeur à l’Université de Bucarest, Roumanie

Le régime du divorce dans le projet du Code civil roumain

 

20h30 - Dîner – cafétéria de l’université

 

 

Samedi, le 11 octobre – Sale de conférences, Bibliothèque Scientifique Universitaire

 

10h00 – 12h30 Recodifier : les expériences nationales (I)

 

Aurel BĂIEŞU, maître de conférences à l’USM, Chişinău, Moldavie

L’harmonisation des réglementations en matière de sanctions pour l’inexécution du contrat

 

Jiayou SHI, professeur à l’Université du Peuple de Chine (Renmin), Chine

La codification civile: l'expérience chinoise et les difficultés rencontrées

 

11,15 - Pause café

• Joan MARSAL, professeur à l’Université de Barcelone

La recodification en Espagne – l’expérience catalane

• Remy CABRILLAC, professeur à l’Université Montpellier I, France

L’expérience française de recodification civile

 

13h00-15h00 – pause déjeuner – cafétéria de l’université

 

16h00 – 18h00 Recodifier : les expériences nationales (II)

Diana DANKERS-HAGENAARS, professeur associé à l`Institut de droit privé de l`Université d`Amsterdam, Pays Bas

Le code civil néerlandais de 1992 : aspects de la politique et de la technique législatives

Roman ANTROPOV, chargé de cours à l’Académie de sécurité économique du Ministère des affaires intérieures de la Russie, Moscou

Anna VASINA, chargé de cours à l’Université de gestion au gouvernement, Moscou, Russie

Le perfectionnement de la législation russe sur la protection de la propriété intellectuelle

 

17h00 - Pause café

Sebastian SPINEI, chargé de cours à l’Université Lucian Blaga de Sibiu, Roumanie

La cassation et le recours réglementés par la procédure civile roumaine

• Veaceslav PÎNZARI, maître de conférences à l’USB « Alecu Russo » de Bălţi, Moldavie

Le respect de la Loi sur la technique législative dans le Code civil et dans le Code de la famille de Moldavie

18h30 Conclusions

 

20h30 Dîner de clôture – Hotel Consul

Dimanche, le 12 octobre

8H00 Départ pour l’excursion à Chişinău

 

 

 

Autres présentations. Pendant le colloque, les présentations suivantes seront résumées en régime poster :

Gianmaria AJANI, professeur à l’Université de Turin, Italie

Codification du droit privé européen et multilinguisme: deux tendances qui s'opposent ?

 

Valeriu BABĂRĂ, maître de conférences à l’USM, Chişinău, Moldavie

Réflexions sur les réglementations de droit international privé en République de Moldavie

Sergiu BĂIESU, maître de conférences à l’USM, Chişinău, Moldavie

Aquisition de la propriété d'un non dominus (quelques idées sur la propriété apparente)

 

• Dien NGUYEN, professeur à l’Université de Can-Tho, Vietnam

La propriété immobilière en droit socialiste vietnamien: vers une propriété au sens du droit français

 

Manuel GUŢAN, maître de conférences à l’Université « Lucian Blaga » de Sibiu, Roumanie

Le droit civil roumain entre recodification „nationale” et uniformisation européenne

 

• Ştefan VĂCĂRELU, magistrat assistant à la Cour Suprême de Louisianne, Etats-Unis

Les systèmes et les méthodes de codification de droit privé en Louisiane et aux Etats-Unis

 

 

 

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